Prochain Conseil Municipal : non défini Les procès verbaux et délibérations sont disponibles ci-dessous : Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes. Pour plus d’informations, cliquez ici   Année 2024 séance du mardi 28 mai 2024 : ordre du jour, PV arrêté au prochain CM – extrait du … Lire la suite de Les séances du Conseil Municipal